Mentions Légales

Présentation du Blog

Le Blog World Of Dospaces est un blog public à titre non professionnel (selon les dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004) dont la propriétaire, auteure et responsable de publication est et sera appelée ci-après Dospaces (droit à l’anonymat selon l’article cité ci-dessus)

Hébergeur : WordPress.com Automattic, Inc., 132 Hawthorne Street, San Francisco, CA 94107, USA

Design et Intégration : Dospaces

Crédits mentions légales : Les mentions légales ont été générées – avant modification par Dospaces – et offertes par Subdelirium.

Conditions Générales d’utilisation du blog

L’utilisation du blog World Of Dospaces implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites :

Le blog est accessible à tout moment aux utilisateurs sauf interruption pour raison de maintenance technique.
Le blog World Of Dospaces est mis à jour régulièrement par Dospaces.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

Le blog World Of Dospaces s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des sources extérieures qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le blog World Of Dospaces sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog World of Dospaces ne sont pas exhaustifs Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le blog ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du blog.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Dospaces ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Blog World Of Dospaces, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble du Blog World Of Dospaces relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce blog quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Cet acte constituerait une contrefaçon (conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle)

Les crédits et copyrights des visuels et des photos présents sur le blog World of Dospaces sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord ou à défaut :

Notamment la photo de bannière Conçu par Freepik

Modération

Les commentaires sont modérés avant leur publication sur le blog World Of Dospaces.

Dospaces se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire jugé inapproprié notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, pornographique, sexiste, incitant au délit, au crime ou à la violence et en général tout commentaire offensant ou contraire à la loi quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Si vous n’êtes pas d’accord avec la non-publication de certains commentaires, merci de contacter la propriétaire via le formulaire de contact de façon civilisée et courtoise.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du blog World Of Dospaces, des données peuvent être recueillies et ce, dans un but uniquement statistique : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au blog World of Dospaces, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, …

De la même manière, les liens hypertextes vers d’autres sites et la navigation sur le blog lui-même sont susceptibles de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies enregistrent des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. De la même manière que précédemment, les données ainsi obtenues ont un but statistique et visent à faciliter la navigation ultérieure sur le blog.

Le refus d’installation des cookies peut entraîner des problèmes de navigation sur le blog mais reste le choix de l’utilisateur qui peut configurer son ordinateur à l’acceptation ou non des cookies.

 Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite. Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog World Of Dospaces n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

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